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Paysan

Un long sillon de la Dordogne au Benin

Bonjour à toutes et à tous,

Vous êtes invité.e.s à assister le vendredi 17 janvier 2020, à la projection débat du film de Frédéric Chignac" Un long sillon de la Dordogne au Benin.
Repas Beninois à 19h30, Projection du film à 20h30, Discussion débat avec les membres de l’association Cuma Benin à l’issu de la projection.

En Pièces jointes, vous trouverez un exemplaire de l’affiche du Film et une invitation à nous retourner par mail, ou par voie postale à l’adresse du Café Pluche, avant le 15 janvier 2020.
Pensez aux réservations pour le repas,

Meilleurs voeux, bonne année, et à très bientôt,
"Le Buro"

Nota: Dans le cadre de la protection des données personnelles (RGDP), si vous ne souhaitez plus recevoir de message du bureau, faites le nous savoir par retour, nous vous retirerons de nos listes de diffusion. Vous ne recevrez alors plus les informations et communications "Adhérents".
Vous pourrez toujours accéder aux informations du café sur www.lecafepluche.fr

Le patrimoine d’une association | Etude Wargny Lelong et associés

Acquisition par le biais d’une SCI :
Il est également possible à une association de posséder indirectement des biens immobiliers par le biais d’une société civile immobilière, sous réserve toutefois de ne pas constituer un abus de droit par le détournement des limitations d’appropriation immobilière des associations.
En effet une association ne saurait avoir pour objet le partage des bénéfices qu’elle effectue, rien ne lui interdit d’être membre d’une société dont l’objet même est le partage de ses bénéfices.
L’essentiel est que ces bénéfices réalisés par la S.C.I. ne soient pas redistribués aux membres de l’association.
Ainsi deux associations peuvent envisager de se réunir au sein d’une SCI, dans l’objectif de constituer un patrimoine commun.
Les associations seront alors détenteurs de parts de la société et non plus propriétaires des biens immobiliers.
Les statuts de la S.C.I. pourront déterminer les règles applicables à son fonctionnement (majorité des décisions, mode de gestion des biens,…), ainsi que le mode et les conditions de transmission des parts ( clause d’agrément).
— À lire sur www.wargny-lelong.notaires.fr/le-patrimoine-dune-association-2/